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Marques déposées par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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F CHAUVENET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F CHAUVENET
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."

Numéro de dépôt :
1036548
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque F CHAUVENET

Déposée le 20 décembre 1977 par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « F CHAUVENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", domicilié(e) société anonyme, 5, rue de Chaux, à NUITS-SAINT-GEORGES (côte d'Or). - France.

La marque F CHAUVENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - société anonyme, 5, rue de Chaux, à NUITS-SAINT-GEORGES (côte d'Or). - France


Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Vins et vins mousseux.